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[ 26 février 2009 ]
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Campagnes budgétaires / mars 2009 (actualisation juillet 2010)
Cancer (actualisation janvier 2010)
Canicule et chaleurs extrêmes (actualisation juin 2010)
Carnet et certificats de santé de l’enfant / décembre 2005 (actualisation mars 2010)
Carnet de santé maternité / juillet 2007
Cartographies dynamiques sur le PMSI et l’offre de soins / août 2010
Centres antipoison et toxicovigilance / avril 2006
Certificat : acte d’enfant sans vie / octobre 2008
Changement climatique / juillet 2008 (actualisation septembre 2009)
Charbon / septembre 2006 (actualisation juillet 2007)
Charte de la laïcité dans les services publics / juillet 2007
Charte de la personne hospitalisée : Des droits pour tous / avril 2006
Chikungunya / janvier 2006 (actualisation aôût 2010)
Chimique (Menace terroriste) (actualisation juillet 2007)
Chirurgie ambulatoire (Abécédaire)
Chlordécone / juin 2010
Choléra / juin 2009
Clostridium difficile/ septembre 2006 (actualisation août 2008)
Comité Economique des Produits de Santé (CEPS) (actualisation août 2010)
Comité d’alerte sur l’évolution des dépenses d’assurance maladie
Comité d’histoire de la Sécurité sociale
Comité de lutte contre la grippe / décembre 2009 (actualisation avril 2010)
Comités de coordination de la lutte contre l’infection par le VIH (Corevih) / février 2007 (actualisation mars 2010)
Commission des comptes de la sécurité sociale
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed) / janvier 2005 (actualisation avril 2008)
COMPAQH (COordination pour la Mesure de la Performance et l’Amélioration de la Qualité Hospitalière) / juin 2009
Conférence nationale de santé (CNS) (actualisation juin 2010)
Conseil supérieur d’hygiène publique de France (actualisation juin 2010)
Conseil Supérieur des Systèmes d’Information de Santé (CSSIS)
Constructions, installations techniques et gestion des risques des établissements de santé / janvier 2010
Contraception - Interruption volontaire de grossesse/ octobre 2004 (actualisation septembre 2008)
Contractualisation interne pour les établissements de santé / janvier 2002 (actualisation juin 2002)
Contrat d’engagement de service public (CESP) / août 2010
Contrat d’objectifs et de performances entre l’Etat et l’Etablissement français (EFS) du sang 2010 - 2013 / septembre 2010
Contrats Hospitaliers de Recherche Translationnelle (CHRT) / juillet 2010
Coqueluche (actualisation décembre 2009)
Cosmétiques / mai 2004 (actualisation février 2009)

La Ministre de la santé et des sports.

La secrétaire d’Etat chargée des sports.
