Ministère de la Santé et des Sports

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[ 10 septembre 2009 ]

18 septembre 2009 - Colloque « Sécurité du patient : état des lieux et perspectives de la gestion des risques en établissement de santé » - Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins

Ce colloque, organisé le 18 septembre 2009 au Ministère de la santé et des Sports par le bureau de la qualité et de la sécurité des soins en établissements de santé (E2) de la DHOS, avait pour objectifs de dresser un bilan de la mise en œuvre de la gestion des risques par les établissements de santé et les régions, de mettre en commun des retours d’expériences, et de présenter les sujets d’actualité en gestion des risques.

Cette journée a rassemblé plus de 300 personnes, responsables qualité et gestion des risques des établissements, professionnels de santé, directeurs d’établissements, responsables de vigilances, représentants des fédérations et autres acteurs de la gestion des risques, venues de l’ensemble des régions et représentant tous les types d’établissements.

Annie PODEUR, directrice de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (DHOS) a ouvert la journée en retraçant la progression rapide des enjeux relatifs à la sécurité des patients, dans la sphère des usagers, bien sûr, mais aussi dans les structures et organisations de soins. Mettant l’accent sur la dimension de plus en plus internationale des réponses apportées aux problèmes majeurs de la sécurité et de la gestion des risques, Mme PODEUR a mis en évidence l’impact qu’auront la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009, portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, et le décret d’application relatif à la gestion des risques qui interviendra en 2010, sur le renforcement de la sécurité du patient.

• Discours d’ouverture d’Annie Podeur, directrice de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (PDF - 58.9 ko)

Loïc GEFFROY, Conseiller général des établissements de santé, a ensuite présenté le programme et les intervenants de la journée, axée autour de quatre thèmes de réflexion et d’échanges : gestion des risques et management, partage d’expériences, gestion des risques et région, nouveaux leviers de la sécurité.

• Le programme (PDF - 778.7 ko)

Les présentations et échanges de l’ensemble de la journée ont mis en évidence les progrès réalisés, à la fois dans la gestion globale des risques dans les établissements de santé (accéder aux résultats de l’étude DEDALE) et sur différents projets ciblés et afférents à la sécurité des soins. La perspective de la mise en place des ARS a été perçue comme une étape essentielle pour renforcer et mieux coordonner la prise en compte de ces questions par tous les acteurs concernés.

• Les supports de présentation et les actes
  
  

17 octobre 2005 - Séminaire de réflexion sur la déclaration des événements indésirables graves liés aux soins, présentations

La Direction générale de la santé en collaboration avec la Dhos a initié une réflexion avec les représentants des institutions concernées et des experts sur l’expérimentation du dispositif de déclaration et d’analyse des événements indésirables graves liés aux soins, prévue dans la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique (article 117) et devant être menée sous la responsabilité de l’Institut de Veille Sanitaire. Les enseignements des expériences étrangères et le bilan du fonctionnement des dispositifs existants de déclaration (infections nosocomiales et vigilances sur les produits de santé) et les conditions de développement de la culture du signalement des incidents et accidents dans les domaines de l’aviation civile et la sûreté nucléaire ont été présentés.

Les questions relatives à la finalité de ce dispositif de déclaration, au champ des événements à déclarer, à l’articulation avec les autres dispositifs, aux freins à la déclaration, notamment au regard des craintes de poursuites judiciaires, ont été abordées.

Ce séminaire a permis d’acter des points de consensus et de dégager des pistes de travail.

• Présentation des interventions (PDF - 1.6 Mo)
  
  

10 mai 2005 - Colloque ENEIS " Evénements indésirables liés aux soins en établissements de santé : résultats de l’enquête nationale ENEIS "

Direction des Etudes et Statistiques du ministère de la santé (DREES) en collaboration avec la Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des soins

• Colloque ENEIS - Enquête nationale sur les événements indésirables liés aux soins - Actes du colloque
• Les événements indésirables graves liés aux soins observés dans les établissements de santé : premiers résultats d’une étude nationale (Etudes et Résultats n° 398 - Mai 2005 - DREES)
  
  

10 juin 2004 - Deuxième journée nationale sur la gestion des risques sanitaires dans les établissements de santé " Management des risques et sécurisation du circuit du médicament "

Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins

• Programme de la journée (PDF - 148.5 ko)
• Les actes du colloque (PDF - 161 ko)
• Document de travail sur la prise en charge thérapeutique du patient hospitalisé : le circuit du médicament
  
  

6 juin 2001 - Première journée nationale sur la gestion des risques sanitaires dans les établissements de santé

Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins

• Programme de la journée (PDF - 39.9 ko)