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Gouvernance hospitalière

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[ 18 mars 2009 ]

Une enquête sur la nouvelle gouvernance a été conduite en mai 2008 par la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (Dhos) en partenariat avec les agences régionales de l’hospitalisation (ARH) auprès des établissements publics de santé. Les établissements ont répondu à l’enquête à 90 %.

La nouvelle gouvernance, introduite par l’ordonnance du 2 mai 2005, vise à décloisonner l’hôpital en rapprochant les logiques médicales et administratives, à responsabiliser les différents acteurs, et à rapprocher avec la constitution de pôles d’activité la gestion du terrain. L’enquête a consisté en un questionnaire envoyé à tous les établissements, ainsi qu’en des monographies réalisées dans 15 hôpitaux.

L’enquête fait apparaître que le conseil exécutif a largement été mis en place dans les établissements (97 %) et que ceux-ci sont majoritairement découpés en pôles (81 %), mais ce processus reste évolutif, des redécoupages pouvant être effectués. Le nombre moyen de pôles cliniques dépend de la taille de l’établissement.

En revanche, les pôles, récemment mis en place, n’ont pu que rarement définir des projets de pôle préalablement à leur constitution. Un tiers des établissements sont en train de les élaborer. Même s’ils progressent, les contrats de pôles sont également encore minoritaires et moins de 50 % des établissements ont mis en place des délégations de gestion. Celles-ci concernent essentiellement les ressources humaines et sont surtout en place dans les CHU. La comptabilité analytique, quant à elle, est surtout utilisée dans les plus gros établissements. Il reste encore largement à la décliner par pôles. Les différents outils (TCCM, CREA, indicateurs qualité ou de gestion prévisionnelle de la charge de travail) doivent encore être développés et mieux utilisés.

1. La réforme de la nouvelle gouvernance hospitalière
2. Présentation détaillée : guide de la réforme
3. Bilan 2008 de la réforme de la nouvelle gouvernance hospitalière

Contact DHOS :
Sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé
Bureau E 1 "Droits des usagers et du fonctionnement général des établissements de santé"
Pierre-Hugue Glardon
Actualisation : octobre 2008