Ministère de la Santé et des Sports

Les rapports

• Rapport du Professeur Arnaud Basdevant
• Rapport de mission par Philippe RITTER « Mission de préfiguration de l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux » (ANAP)
• Evaluation de l’impact du dispositif LMD sur les formations et le statut des professions paramédicales
• Pour une politique nationale d’éducation thérapeutique du patient
• Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire - Rapport par Guy Vallancien
• Remise du rapport de l’Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) sur la démographie médicale
• Mission de relance du projet de Dossier médical personnel
• Rapport d’André Flajolet sur « Les disparités territoriales des politiques de prévention sanitaire »
• Rapport de la commission de concertation sur les missions de l’hôpital, présidée par M. Gérard LARCHER
• Rapport Vallancien sur la rémunération des médecins
• Rapport sur les soins palliatifs par Marie de Hennezel : La France palliative
• Rapport sur la création des agences régionales de santé (ARS)
• Rapport d’activité de la commission nationale d’agrément

Collection éditoriale

• Les guides méthodologiques
• Les guides autour des droits des usagers
• Le répertoire des métiers de la Fonction Publique Hospitalière
• Données sociales hospitalières
• La mission mains propres

• La loi « Hôpital, patients, santé et territoires » [avril 2010]

• La campagne budgétaire 2010 des établissements de santé [juillet 2010]
• Réforme LMD : infirmiers & infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi ! [avril 2010]