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[ 29 octobre 2008 ]

Le monoxyde de carbone (CO) est une des principales causes d’intoxication accidentelle en milieu domestique. L’intoxication dite chronique ne peut être décelée que par des médecins de famille, des auxiliaires médicaux ou sociaux qui effectuent des visites à domicile. Un détecteur spécifique du monoxyde de carbone pourrait faciliter la mise en évidence d’une pollution anormale de l’atmosphère par ce gaz.

6.1 Questions-réponses sur le monoxyde de carbone

6.2 Document d’information à destination des professionnels et bénévoles de l’action sociale

6.3 Prévention individuelle : Que faire chez soi ?

A titre individuel, la prévention passe par l’entretien des appareils, qui doit être réalisé par un professionnel qualifié. Il est recommandé de signer un contrat d’entretien qui garantit une visite annuelle de prévention (réglage, nettoyage et remplacement des pièces défectueuses) et un dépannage gratuit sur simple appel. Quelques conseils simples peuvent permettre d’éviter un grand nombre d’accidents.

Dix conseils pratiques de tous les jours :

• Faites entretenir votre chaudière par un professionnel qualifié.
  Faites vérifier votre chaudière avant la période de froid. Demandez une fois par an à un professionnel qualifié de venir faire une vérification complète. Si vous devez vous absenter, vous pouvez la laisser fonctionner au ralenti pour protéger votre installation de chauffage individuel contre le gel.
• Veillez à ce que le conduit de cheminée soit en bon état si la chaudière est raccordée, quel que soit le matériau qui le compose (conduit maçonné, éléments emboîtés ou tubage, réalisés en aluminium ou en acier inoxydable) et que sa vacuité est totale. Un ramonage est obligatoire deux fois par an.
• Vérifiez que l’évacuation des fumées s’effectue en dehors de l’immeuble. Attention, les appareils mobiles de chauffage d’appoint fonctionnant au butane, au propane, au pétrole,qui déversent des gaz de combustion chargés en monoxyde de carbone et en oxydes d’azote, ne doivent être utilisés que par intermittence exclusivement dans des locaux ventilés. Ils doivent être munis de dispositifs de sécurité avec contrôle d’atmosphère.
• Ne vous chauffez jamais avec des panneaux radiants prévus pour des locaux de grand volume très ventilés, même s’ils sont munis de sécurité, ni avec des radiateurs de camping destinés à l’extérieur, ni en allumant le four de la cuisinière, porte ouverte. Ne vous chauffez ABSOLUMENT JAMAIS avec des appareils radiants de chantier dépourvus de tout dispositif de sécurité.
• Les appareils neufs fonctionnant au gaz naturel doivent obligatoirement présenter le marquage CE et pour certains appareils de cuisson haut de gamme, la marque NF GAZ Sélection
• N’utilisez les petits chauffe-eau sans évacuation de fumées que de façon intermittente et pour une courte durée, de 8 minutes maximum. Ils doivent être installés dans une pièce suffisamment grande et aérée. Le volume minimal pour une pièce doit être de 8 m3 lorsqu’on utilise un appareil de cuisson et de 15 m3 avec un petit chauffe eau. Ils sont interdits dans une salle de bains ou une douche, une chambre à coucher ou une salle de séjour, et dans les logements d’une seule pièce (studios).
• Il est interdit d’installer une hotte raccordée à l’extérieur dans une pièce où se trouve également un appareil raccordé à un conduit de fumée. Cela peut perturber gravement le fonctionnement de celui-ci. Préférez une hotte à recyclage d’air et consultez un installateur (il peut se produire des perturbations).
• En cas d’installation collective de Ventilation Mécanique Contrôlée, veillez à ce que le gestionnaire de votre immeuble fasse effectuer l’entretien et les vérifications des dispositifs de sécurité individuels et collectifs.
• Les appareils récents à gaz raccordés à un conduit de fumée en tirage naturel, possèdent désormais un système de sécurité contre le refoulement des produits de combustion, appelé SPOTT (Système permanent d’Observation du Tirage Thermique), dont le fonctionnement doit être testé lors des opérations d’entretien.
• Nettoyez régulièrement les brûleurs de votre cuisinière à gaz (on doit voir une flamme bleue et courte dans chaque orifice). S’ils sont encrassés le mélange air gaz ne s’effectue pas dans de bonnes conditions et le brûleur peut s’éteindre, notamment quand il est au ralenti. Une flamme bien réglée ne doit pas noircir le fond des casseroles.

Enfin, informez vous auprès des professionnels qualifiés, lisez attentivement les notices d’utilisation et d’entretien de vos appareils

6.4 Prévention collective : les orientations de la Direction Générale de la Santé pour 2004/2005

Le nombre annuel de décès par intoxication au CO (hors incendies et suicides) est passé de près de 300 cas à la fin des années 1970 à une centaine de cas entre 2000 et 2004, correspondant à une diminution des taux de mortalité annuels de plus de 75% en 20 ans. Cependant la persistance de ces accidents tous les ans dès le début de la période de chauffe montrent combien les efforts déployés pour lutter contre ces intoxications doivent encore être intensifiés. A cette fin, les pouvoirs publics ont entrepris un certain nombre d’actions de prévention pouvant être regroupées en 4 axes d’intervention :

La surveillance des intoxications
Le nouveau dispositif national de surveillance des intoxications au monoxyde de carbone a été mis en place par l’Institut de Veille Sanitaire en collaboration avec la Direction de la Sécurité Civile et la Direction Générale de la Santé. Généralisé à toute la France depuis janvier 2005, ce dispositif a pour but une meilleure connaissance des circonstances, des causes et des conséquences pour la santé de ces intoxications.

La sécurisation des logements et des installations
Le Décret n° 2008-1231 du 27 novembre 2008 relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone détermine les exigences à respecter pour prévenir les intoxications oxycarbonées dans les locaux existants et les constructions nouvelles.

De plus, la réglementation a été renforcée par la mise en place d’un diagnostic des installations intérieures de gaz de plus de quinze ans au moment de la vente d’un logement (Décret n° 2006-1147 du 14 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique et à l’état de l’installation intérieure de gaz dans certains bâtiments.).

En outre depuis le 15 septembre 2009, une mesure du taux de monoxyde de carbone doit être effectuée par le professionnel qualifié qui effectue l’entretien annuel de la chaudière (Décret n° 2009-649 du 9 juin 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts. et Arrêté du 15 septembre 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts.)

Pour accompagner la mise en œuvre de cette nouvelle réglementation sur l’entretien annuel des chaudières, le ministère de la santé a contribué à l’élaboration d’un guide pratique sur l’entretien annuel des chaudières ; guide élaboré par le Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer et l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie
Le guide entretien des chaudières (PDF - 260.3 ko)

Dans la perspective de favoriser le développement de détecteurs fiables dont l’installation dans les logements permettrait en cas de danger d’alerter les occupants, mais également de détecteurs portatifs qui pourraient équiper les médecins se rendant à domicile, le ministère chargé de la santé, en partenariat avec les autres ministères concernés (Intérieur, Logement et Industrie) a chargé le Laboratoire national de métrologie et d’Essais (LNE) d’un travail d’évaluation des détecteurs existants.

Que penser des détecteurs de monoxyde de carbone ?
Il existe sur le marché des détecteurs de monoxyde de carbone, pour lesquels des procédures d’évaluation sont en cours. Cependant, ces détecteurs ne suffisent pas pour éviter les intoxications. La prévention des intoxications passe donc prioritairement par l’entretien et la vérification réguliers des appareils à combustion, la bonne ventilation des locaux et l’utilisation appropriée des chauffages d’appoint.

La sensibilisation des médecins généralistes au diagnostic
La DGS a édité en 2009 un dépliant de sensibilisation des médecins au diagnostic des intoxications chroniques avant que celles-ci ne deviennent une intoxication aigue.

• Aide au diagnostic pour les professionnels de santé (PDF - 224.9 ko)

La communication.
Une nouvelle campagne de prévention et d’information du public, pilotée par l’Institut National de Prévention et d’Education pour la Santé et associant les ministères chargés de la santé, de l’Intérieur, ainsi que d’autres partenaires professionnels et distributeurs d’énergie est menée annuellement depuis 2006.

6.5 Prévention des intoxications dans les lieux de culte

Dans les lieux de spectacles ou de culte une utilisation trop longue des panneaux-radiants peut provoquer des intoxications au monoxyde de carbone. Il est interdit de préchauffer les locaux équipés de panneaux-radiants avant les manifestations.

Pour en savoir plus :
Fiche d’information (PDF - 726.1 ko)